Titres pouvant être souscrits dans un PEA

Le PEA peut accueillir toutes sortes de titres : 

• Actions et titres assimilés de sociétés dont le siège social est situé en France ou dans un État membre de l’Union européenne, en Islande ou en Norvège et qui sont soumises à l’impôt sur les sociétés ou à un impôt équivalent,

• OPCVM (SICAV et FCP constitués de 75 % de titres éligibles au minimum),

• Trackers investis en actions, pour peu que ceux-ci soient émis par des entreprises (ou qu'ils contiennent des titres d'entreprises) françaises ou ayant leur siège dans Union européenne ainsi que la Norvège et l'Islande, et soumises à l'IS.

Bien qu'il se présente comme un compte titre classique, le PEA ne permet pas d'investir à découvert (via l'usage du Service de règlement différé) ou dans des options, MATIF, produits dérivés (warrants). De même, les titres bénéficiant déjà d'autres avantages fiscaux sont exclus du PEA (réduction d'impôt pour création d'entreprise, « stock-options », plan d'épargne-entreprise, investissement dans les Dom-Tom, Sofica, etc.). Ainsi que les titres dont la propriété est démembrée.

Depuis le 1^er janvier 2002 il est par contre possible d'investir (dans le cadre du PEA) sur des Fonds Commun de Placement (FCP) et Fonds Commun de Placement dans l'Innovation (FCPI).

Le titulaire du PEA ne peut pas non plus y loger des titres de sociétés dont il détient plus de 25% du capital.

Ce pourcentage est apprécié en tenant compte des titres détenus par le titulaire, son conjoint, leurs ascendants et descendants. Les participations indirectes, par société interposée, sont également comptabilisées. Ce pourcentage ne peut être dépassé pendant toute la durée du plan. Il ne doit pas non plus avoir été dépassé au cours des cinq années précédant son ouverture.
Si le dépassement est indépendant de la volonté du titulaire (mariage, succession, etc.), celui-ci dispose d'un délai de deux mois pour régulariser sa situation en transférant les titres sur un autre compte titres et en versant leur contre-valeur en espèces sur le PEA (versement non comptabilisé dans le plafond de 132 000 euros).

Depuis le 21 octobre 2011, il n’est plus possible de placer également dans un plan d’épargne en actions (PEA) des titres de sociétés d’investissements immobiliers cotées (SIIC), telles que Gecina, Klepierre, Unibail ou Icade, ou de sociétés de placements à prépondérance immobilières à capital variable (Sppicav).

Les titres qui figuraient déjà dans un PEA avant cette date pourront y rester et continueront à bénéficier de l’exonération d’impôt sur le revenu des dividendes distribués et des plus-values.

Il est à noter que la fiscalité des dividendes distribués par ce type de sociétés est alourdie sur les comptes titres classiques : l’option pour le prélèvement forfaitaire libératoire (au taux de 21%) n’est plus possible à partir de 2013 et ils ne bénéficient plus de l’abattement de 40% avant leur imposition au barème progressif de l’impôt sur le revenu (art. 8 de la loi de finances pour 2012).

La fiscalité des valeurs mobilières détenues au sein d'un PEA

(Fiscalité à la date de rédaction de l'article : 04/09/2013)

Le PEA a été créé en 1992 pour favoriser l'investissement des particuliers français en actions de sociétés françaises et européennes par la suite.

La souscription d’un Plan d’Epargne en Actions permet à son souscripteur de bénéficier d’un certain nombre d’avantages qui en font un élément indispensable dans l’organisation et la gestion d’un patrimoine. Il s’agit d’une enveloppe à fiscalité privilégiée qui vous permet d’investir et de gérer un portefeuille de valeurs mobilières françaises et européennes éligibles (exemple : actions, parts de certains OPCVM, etc…[voir : Titres pouvant être souscrits dans un PEA]) tout en bénéficiant d’un cadre fiscal attractif.

Le PEA est composé d’un compte titres et d’un compte espèces destiné à recevoir notamment vos versements, le produit de la vente des titres ou les dividendes et autres produits dans l’attente de leur investissement.

Les personnes ayant une imposition commune ne peuvent être titulaires que d’un PEA par conjoint ou partenaire de PACS. Les enfants mineurs ou rattachés au foyer fiscal de leurs parents ne peuvent pas ouvrir de PEA. L’ouverture d’un PEA est réservée aux personnes physiques ayant leur domicile fiscal en France (Métropole ou DOM, les TOM sont exclus). Il peut être conservé par les personnes physiques devenues non résidentes (en dehors des Etats ou Territoires Non Coopératifs).

Le PEA est un compte mono-titulaire : il est impossible de le souscrire sous forme de compte indivis ou compte joint. Il est toutefois possible de donner une procuration ou un mandat de gestion à un tiers.

Un Plan souscrit dans une banque peut ensuite être transféré dans n’importe quel autre établissement financier.

Les versements

Le PEA vous permet d’effectuer des versements libres ou programmés en numéraire jusqu’à 132.000 € par personne (264.000 € pour un couple marié/pacsé détenant 2 PEA). Pierre Moscovici, Ministre de l’économie et des finances, a en août 2013 précisé que le plafond serait porté rapidement à 150.000 €.

Point de fiscalité sur le Plan d’Epargne en Actions

La souscription d’un PEA permet à son souscripteur d’investir dans un portefeuille d’actions françaises ou européennes.

• Aucune fiscalité sur les opérations de cession ou sur les revenus au sein du PEA
• Avantage sur la fiscalité des revenus au-delà de 5 ans

Les opérations réalisées à l’intérieur du PEA :

A tout moment vous pouvez modifier la composition de votre portefeuille au sein de votre PEA en effectuant des achats et des ventes. Ces opérations effectuées au sein du Plan n’ont aucun impact sur le montant de cession des valeurs mobilières et la taxation des plus-values.

Les revenus et dividendes perçus de la part des actions ou fonds détenus en portefeuille ne sont pas soumis à la taxation des revenus mobiliers. Leur taxation est reportée au moment des retraits effectués sur le PEA, et peuvent être exonérés à partir du 5^ème anniversaire du Plan (hors prélèvements sociaux).

Fiscalité des retraits (Taux applicables à compter du 01/01/2012)

La taxation est établie sur les plus-values constatées lors des retraits sur le PEA.

Si vous n’effectuez pas de retrait de Plan avant 5 ans de détention, vous réalisez vos arbitrages (achats et ventes) au sein du PEA, librement et en totale franchise d’imposition.

En cas de retrait avant 5 ans inclus, le PEA est clôturé. Le cas échéant, les titres détenus au sein du PEA peuvent être conservés en étant transférés sur un compte titres ordinaire. Le gain net réalisé depuis l’ouverture du Plan est, sauf exception, soumis à l’impôt sur le revenu et aux prélèvements sociaux, suivant un taux global d’imposition de :

• En cas de retrait ou de rachat avant 2 ans : imposition à hauteur de 38%. Taux applicables à compter du 01/01/2012, sauf exceptions : non-imposition à l’impôt sur le revenu et/ou aux prélèvements sociaux en cas de clôture consécutive au décès du titulaire du Plan ou au rattachement à un autre foyer fiscal d’un invalide titulaire d’un PEA, en cas de retraits ou rachats affectés dans les 3 mois à la création ou à la reprise d’une entreprise, et pour les non-résidents fiscaux français. 
• En cas de retrait ou de rachat entre 2 et 5 ans : imposition à hauteur de 34,5% (sauf exceptions comme précédemment).

En cas de retrait entre 5 et 8 ans, le PEA est clôturé.  Le cas échéant, les titres détenus au sein du PEA peuvent être conservés en étant transférés sur un compte titres ordinaire. Le gain net réalisé depuis l’ouverture du Plan n’est pas imposable à l’impôt sur le revenu mais il est soumis aux prélèvements sociaux applicables, sauf en ce qui concerne les non-résidents fiscaux français, et hors cas particuliers (en cas de transfert des titres sur un compte titres ordinaire, le titulaire ne bénéficie plus de l’exonération d’impôt sur le revenu sur les produits et revenus issus de ces titres à compter de la date de clôture du Plan).

Après 8 ans,

• Vous pouvez effectuer des retraits partiels en exonération d’impôt sur le revenu. En revanche, ces retraits sont soumis aux prélèvements sociaux (sauf non-résidents fiscaux français et hors cas particuliers) applicables. Le PEA n’est pas clôturé, mais tout nouveau versement sur celui-ci est alors impossible.

• Vous pouvez également effectuer un retrait total en exonération d’impôt sur le revenu. Le PEA est alors clôturé et le gain net réalisé est soumis aux prélèvements sociaux applicables (sauf non-résidents fiscaux français et hors cas particuliers).

•  Ou bien opter pour le dénouement du plan sous forme de rente viagère, exonérée d’impôt sur le revenu mais soumise aux prélèvements sociaux applicables au taux en vigueur (sauf non-résidents fiscaux français et hors cas particuliers).

Lorsque le retrait intervient à partir de la 6^ème année, le gain net réalisé depuis l’ouverture du PEA est exonéré d’impôt sur le revenu mais reste soumis aux prélèvements sociaux. Le calcul de ces prélèvements est effectué en fonction du taux en vigueur selon la date d’acquisition des différentes fractions du gain net. Depuis le 1^er juillet 2012 le taux des prélèvements sociaux est de 15,5%.

Exemple :

Acquisition de 1 titre de la société A le 2 janvier 2012 pour 100 €

Le 1^er juillet 2012 le titre est côté 150 €

Revente du titre le 16 septembre 2012 à 250 €

Prélèvements sociaux pour la période du 02/01/2012 au 01/07/2012 :

(150 – 100) * 13,5% = 6,75 €

Prélèvements sociaux pour la période du 01/07/2012 au 16/09/2012 :

(250 – 150) * 15,5% = 15,50 €

Soit un montant global de prélèvements sociaux de 22,25 €.

Prélèvements sociaux au taux en vigueur selon la date d’acquisition des différentes fractions du gain net :

-       0% sur la fraction du gain acquise avant le 01/02/1996,

-       0,50% sur la fraction du gain acquise entre le 01/02/1996 et le 31/12/1996,

-       3,90% sur la fraction du gain acquise entre le 01/01/1997 et le 31/12/1997,

-       10% sur la fraction du gain acquise entre le 01/01/1998 et le 30/06/2004,

-       10,30% sur la fraction du gain acquise entre le 01/07/2004 et le 31/12/2004,

-       11% pour la fraction du gain acquise entre le 01/01/2005 et le 31/12/2008,

-       12,1% sur la fraction du gain acquise du 01/01/2009 au 31/12/2010,

-       12,3% sur la fraction acquise entre le 01/01/2011 et le 30/09/2011

-       13,5% sur la fraction acquise entre le 01/10/2011 et le 30/06/2012,

-       15,5% sur la fraction acquise à compter du 01/07/2012.

 

La préparation de la retraite avec un PEA

En complément de l’épargne classique, le Plan d’Epargne en Actions est une solution qui peut vous permettre de préparer votre retraite. Après 8 ans de détention, vous pouvez clôturer votre PEA et convertir votre capital en une rente viagère exonérée d’impôt sur le revenu. Vous vous assurez ainsi des revenus réguliers pour votre retraite, sans supporter d’imposition à l’exception des prélèvements sociaux applicables (sauf les non-résidents fiscaux français qui en sont exonérés).

 

Un large choix de support d’investissement et de solutions de gestion

Le Plan d’Epargne en Actions fonctionne comme un Compte Titres traditionnel. Vous pouvez gérer vous-même votre portefeuille et investir sur les marchés financiers Européens, ou confier la gestion de celui-ci à une équipe de professionnels dans le cadre d’une gestion sous-mandat.

Les valeurs pouvant être souscrites dans un PEA sont l’ensemble des actions françaises et européennes, ainsi que certains OPCVM.

Sont notamment éligibles au PEA les parts des OPCVM établis dans un Etat membre de la Communauté Européenne ainsi qu’en Islande, en Norvège ou au Liechtenstein, « coordonnés » au sens de la réglementation européenne et dont l’actif est composé en permanence à 75% minimum de titres éligibles au PEA.

Vous avez également la possibilité de déléguer la gestion de votre PEA à une société de gestion au travers  d'un mandat de gestion.

Nous vous invitons également à consulter nos autres articles sur le PEA.
Voir également : Titres pouvants être souscrits dans un PEA

Les différents marchés financiers

Le domaine de la finance englobe des marchés aux fonctions diverses. Au sens large, les marchés financiers désignent des marchés où peuvent être émises, achetées ou vendues des valeurs mobilières de toute nature. Certains de ces marchés assument un rôle de financement, mais les besoins de financement des entreprises peuvent être des besoins de court, moyen ou long terme.

Pour répondre à ces besoins de financement, il existe donc plusieurs types de marchés financiers, certains consacrés aux financements à long terme (marché des obligations et marché des actions) et d’autres, dédiés aux financements à court terme (marché monétaire et marché interbancaire).

Il existe en fait un marché financier spécifique pour chaque type d’instruments financiers négociés.

Les différentes catégories de marchés financiers :

Le marché de capitaux à court terme

Ce marché regroupe deux marchés :

- Le marché interbancaire qui est réservé aux banques pour échanger entre elles des actifs financiers et emprunter/prêter à court terme. Ou encore à la banque centrale qui intervient pour apporter ou reprendre des liquidités (gestion de la masse monétaire pour contrôler l’inflation). C'est sur ce marché que s'établissent notamment les taux d'intérêt à très court terme (au jour le jour ou à 7 jours par exemple).

Son rôle

Les établissements financiers se prêtent entre eux les liquidités nécessaires pour faire face à leurs engagements de très court terme ; notamment, les banques doivent approvisionner leur compte à la banque centrale, qui ne peut descendre en dessous d’un seuil appelé réserves obligatoires. Les taux d'intérêt de ces prêts interbancaires résultent de l'offre et de la demande, mais aussi du niveau des taux directeurs.

La banque centrale peut prêter ou retirer des liquidités à l'ensemble des établissements financiers, en fonction des décisions de politique monétaire prises par son conseil. Les taux d'intérêt des liquidités fournies sont fixés par la banque centrale : ce sont les taux d'intérêt directeurs. Ils sont directeurs car ils guident étroitement les taux auxquels les établissements financiers se prêtent entre eux.

 De cette façon, la banque centrale peut :

- Orienter l'évolution des taux d'intérêt à très court terme et, de proche en proche, le taux des crédits aux entreprises et aux particuliers.

- Réguler la liquidité des établissements financiers et, indirectement, la quantité de monnaie et de crédit dans l'économie.

- Elle peut ainsi influer sur la hausse des prix, principal objectif de la politique monétaire, et, secondairement, sur le niveau d'activité économique. (Voir Banques centrales, Taux d’intérêt)

- Le marché monétaire quiest un marché de capitaux à court et moyen terme. Il permet aux institutions financières -Trésors nationaux, banques centrales, banques, gestionnaires de fonds, assureurs, etc.- et aux grandes entreprises de placer leurs avoirs à court terme ou de se procurer des financements courts. Par "court", on entend généralement moins d'un an.

Son rôle

Sur ce marché sont donc émis et échangés les titres de créance négociables à échéance courte tels que les bons du Trésor, les billets de trésorerie émis par des entreprises, les certificats de dépôts émis par des établissements financiers... A la différence du marché interbancaire, les entreprises et les particuliers y ont accès, mais le marché reste tout de même difficilement accessible en direct par les particuliers.

Par ailleurs, les titres échangés sur ce marché et les titres du marché interbancaire sont les constituants essentiels du portefeuille des OPCVMmonétaires.

Le marché de capitaux à long terme

Ce marché comprend lui aussi deux marchés :

- Les marchés des actions sont des marchés où sont émises et échangées les actions des sociétés cotées. Le terme usuel est évidemment la bourse (de Paris, de New York, etc.).

- Le marché obligataire est un marché où sont émises et échangées les obligations des entreprises ou des collectivités publiques. (Voir à Obligation)

Enfin, à côté, d’autres marchés cohabitent tels que :

- Le marché des changes : marché mondial, qui est essentiellement interbancaire, sur lequel s’échangent les devises des différents pays (exemple de produit traité : la parité euro/dollar.)

- Le marché des dérivés : marché ou s’échangent des instruments financiers dérivés d'un actif support (action, obligation, etc.). Les intervenants sur ces marchés sont des investisseurs professionnels.

Les marchés du neuf et de l’occasion

Les marchés eux-mêmes sont scindés en deux compartiments : le marché primaire et le marché secondaire.

- Marché primaire : pour l’émission des titres

- Marché secondaire : pour l’achat et la revente des titres

Sur le marché primaire sont émises et souscrites les valeurs mobilières nouvelles. Sur le marché secondaire, sont vendues et achetées les valeurs mobilières «anciennes». Le marché secondaire est donc une sorte de marché de «l'occasion», à ceci près que l’on ne peut pas parler d’usure dans le cas d’une valeur mobilière…

Exemple : le marché à long terme

Lors d’une émission (pour une obligation) ou d’une introduction (pour une action) sur le marché primaire, les investisseurs se voient proposer des titres à un certain prix (le prix d’émission).

Dès lors que les actions et obligations émises sur le marché primaire ont été achetées une première fois par un investisseur, ce dernier est libre de les céder sur le marché secondaire, mais cette fois, au prix du marché c’est-à-dire au prix fixé selon la loi de l’offre et la demande. Le marché secondaire permet de rendre disponibles à tout moment les capitaux investis sur le marché primaire et d’acheter ou vendre des titres déjà émis et cotés.

Cette activité, organisée et régulée, est un marché réglementé, communément appelé «bourse».

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Immobilier : comment valoriser son logement grâce au bien-être ?

Nous avons pu constater sur les deux dernières années que le marché de l'immobilier a été fortement chahuté. Bien que repartant actuellement à la hausse, certains analystes semblent pessimistes sur une reprise durable.
Dans ce contexte vendre rapidement un bien peut devenir problématique pour certains. Une seule solution pour vendre rapidement dans ce contexte : se démarquer des autres biens sur son secteur !
Certains diront "pourquoi vendre ?". Car placer le produit de la vente est lui aussi problématique dans cette période de turbulence des marchés...

Certains, semble-t-il, ont trouvé la réponse à ces deux objectifs tout en prenant du bon temps...

Yann Lecornec responsable du site www.home-wellness.fr, site spécialisé dans la vente de spas, hammams et saunas nous donne des informations et des conseils concernant ce phénomène.

Blog : En quoi le bien-être peut-il apporter une réponse aux personnes désirant vendre leur bien ?

Home-Wellness : L'offre de biens sur le marché de l'immobilier est importante. Le choix des acheteurs est guidé par le prix (qui est de plus en plus négocié) et par le "coup de coeur". Pour se démarquer d'autres biens semblables ou pour pouvoir justifier le prix, les vendeurs se doivent de proposer quelque chose d'exceptionnel.
A ce jour peu de biens sont équipés pour pratiquer le bien-être chez soi. Aussi, on peut considérer que le fait de découvrir ce type d'équipements lors d'une visite peut emporter le coup de coeur de l'acheteur.

Blog : N'est-ce pas exagérer de dire que les équipements de bien-être peuvent favoriser une vente ?

Home-Wellness : Le bien-être à domicile ou home wellness en anglais est une conception qui progresse au fur et à mesure des années. De plus en plus de particuliers cherchent à retrouver, chez eux, ce qu'ils ont dans des centres Spa ou dans l'hôtellerie de luxe. A l'heure où notre société va de plus en plus vite et où l'on demande de plus en plus de performances, les personnes cherchent à se revitaliser et se détendre sans sortir de chez elles.
Pour autant, le fait d'installer un spa, un hammam ou même un sauna fait peur à certains en raison des travaux qu'ils pensent devoir (à tort) être nécessaires pour les installer. Aussi, au-delà de la surprise de découvrir ces équipements dans un appartement ou une maison c'est la joie de se dire qu'il n'y aura rien à faire pour les installer...

De plus, pour deux biens identiques, l'acheteur optera pour celui qui lui apportera le plus de bien-être. On peut être tenté de penser que d'ici quelques années l'espace bien-être sera indispensable dans certaines catégories de biens à la vente, au même titre que la salle de bain l'est depuis les années 50.

Blog : Les travaux pour l'installation d'un spa ou d'un hammam voir d'un sauna ne sont-ils pas longs et importants ?

Home-Wellness : Non, beaucoup de nos clients sont surpris de constater que tout se fait très rapidement et simplement.
Il suffit pour un spa d'une dalle plane pour l'installer en extérieur (ou en intérieur) et d'un branchement électrique. A ce titre, nous proposons un kit SmartDeck qui peut être une alternative rentable à une terrasse en bois ou en ciment, et qui se pose comme un jeu de construction des plus simple.
Concernant les hammams, nous proposons à nos clients, soit des kits complets prêts à être installés, soit des cabines prêtes à être carrelées et équipées.

Enfin, concernant les saunas, je dirais qu'une simple prise suffit...

Blog : A quoi doit-on faire attention avant d'acheter un spa, un sauna ou un hammam ?

Home-Wellness : Il est très important de faire attention aux produits que l'on achète. En effet, le développement du bien-être a attiré des vendeurs "non professionnels" du secteur, qui placent malheureusement des produits de mauvaise qualité et pour lesquels il n'existe pas ou très peu de SAV...

Il convient de regarder en priorité si le produit a bien la norme CE et si votre revendeur est bien un spécialiste dans ce domaine. Un plombier ou un pisciniste sont des spécialistes de la plomberie et de la piscine, mais rarement des spécialistes du spa... Pour preuve, demandez-leur quels sont les effets musculaires du spa et de la production d'endorphine lors d'une séance de massage. Le spa est un vasodilatateur qui entraine une augmentation du rythme cardiaque il est entre autres bon pour les diabétiques de classe 2 cependant il important de consulter votre médecin si vous êtes atteint d'une pathologie spécifique.

Ensuite il convient de vérifier les consommations électriques des produits. Pour notre part, nous avons fait le choix de produits milieu et haut de gamme dont la consommation est réduite. Pour exemple, nos spas consomment en moyenne 0,17 €/jour d'électricité avec une température extérieure proche de zéro pour maintenir une eau à 36°. En comparaison, certains produits bas de gamme consomment jusqu'à 5€/jour pour le même résultat...

Autant dire qu'un spa peu onéreux à l'achat peut se révéler beaucoup plus cher au bout de quelques temps...

Toujours concernant les spas, choisissez de préférence un matériel qui vous assure un traitement de l'eau constant pour une meilleure hygiène. Nous sommes malheureusement confrontés à des appels de particuliers ou de professionnels qui nous contactent pour les aider à comprendre pourquoi leur eau est rapidement terne voir totalement impropre à l'utilisation du spa. Nous constatons à chaque fois que le matériel qu'ils utilisent dispose d'un ozonateur qui ne travaille que 10 minutes par jour... En comparaison les ozonateurs de nos spa fonctionnent en continu.
Enfin, ce n'est pas le nombre de buses qui fait qu'un spa est meilleur qu'un autre, mais le type de massage qu'elles peuvent procurer ainsi que la variation des jets que vous pouvez contrôler.

Blog : Les investissements réalisés dans cet espace bien-être ne se dévaluent ils pas très vite ?

Home-Wellness : C'est là que le choix des matériels installés prend toute sa dimension. Investir dans un spa à 3.000 € revient à se dire qu'il sera sûrement hors d'usage d'ici 3 à 4 ans, et parfois moins. Par contre, faire le choix d'un spa de haute qualité vous permet de faire un investissement pour du long terme. D'autre part, il n'est peut être pas utile de vouloir se créer un espace bien-être directement avec le spa , le hammam, le sauna et le matériel de fitness. Mieux vaut dans ce cas acquérir les éléments au fur et à mesure et choisir dans la mesure du possible la meilleure qualité.

Pour reprendre le sujet de votre blog, ce serait comme faire un investissement progressif et diversifié. C'est le choix qu'ont fait certains de nos clients qui ont préféré investir dans leur logement pour en augmenter sa valeur plutôt que d'investir sur des produits financiers.

Blog : Créer un espace bien-être uniquement pour vendre un bien est-il viable ?

Home-Wellness : Nous considérons qu'un espace bien-être est avant tout un espace de détente pour celui qui le fait installer. Certes un espace bien-être fera prendre de la valeur à une maison où un appartement. Mais c'est avant tout un endroit où toute la famille peut se détendre et se retrouver. Ce peut être aussi un endroit que l'on peut partager avec des amis. C'est en vivant des instants formidables dans cet endroit que vous pourrez en parler le mieux et susciter l'intérêt d'éventuels acquéreurs par la suite... Mais reste à savoir si vous voudrez encore vendre une fois que vous y aurez vous-même goûté...